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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JOSSELIN POMPES
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TRAIT'COQ Stockage, dégorgement, stérilisation des coquillages et crustaces
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRAIT'COQ Stockage, dégorgement, stérilisation des coquillages et crustaces
JOSSELIN POMPES (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
3268678
Date de dépôt :
21/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
21/01/2014
TRAIT\'COQ Stockage, dégorgement, stérilisation des coquillages et crustaces de JOSSELIN POMPES

Présentation de la marque TRAIT'COQ Stockage, dégorgement, stérilisation des coquillages et crustaces

Déposée le 21 janvier 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JOSSELIN POMPES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « TRAIT'COQ Stockage, dégorgement, stérilisation des coquillages et crustaces » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-09 du 27 février 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JOSSELIN POMPES domicilié(e) Zone Artisanale, BP 34,35960 LE VIVIER SUR MER - 35960 - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 913 098 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JOSSELIN Jean-Jacques domicilié(e) Zone Artisanale, BP 34,35960 LE VIVIER SUR MER - 35960 - France.

La marque TRAIT'COQ Stockage, dégorgement, stérilisation des coquillages et crustaces a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3268678.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRAIT'COQ Stockage, dégorgement, stérilisation des coquillages et crustaces est expirée depuis le 21 janvier 2014.

JOSSELIN POMPES a également déposé les autres marques suivantes : OXYPUR


JOSSELIN POMPES (S.A.R.L.) - Zone Artisanale, BP 34,35960 LE VIVIER SUR MER - 35960 - France - SIREN 411913098


M. JOSSELIN Jean-Jacques - Zone Artisanale, BP 34,35960 LE VIVIER SUR MER - 35960 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-26

Publication - Publication le 27 févr. 2004 au BOPI 2004-09

Machines à oxygener, purifier, filtrer et refroidir de l'eau pour la conchyliculture et le mareyage. Appareils ou installations de réfrigeration, de filtration et de purification d'eau. Animaux vivants, crustacés vivants, coquillages vivants, poissons vivants.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.